Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
TRATEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1572643
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2000
T de TRATEL

Présentation de la marque T

Déposée le 30 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) TRATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRATEL domicilié(e) 15, Quai du Châtelier, 93450 L'ILE-SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 30 janvier 2000.

TRATEL a également déposé les autres marques suivantes : TRATEL , TRATEL , (Marque figurative) , (Marque figurative)


TRATEL (Société Anonyme) - 15, Quai du Châtelier, 93450 L'ILE-SAINT-DENIS - France


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix, bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques. Transport et entreposage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.